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Remplacer

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Professionnel de santé libéral, vous trouverez ici toute l'information utile sur le remplacement.

Remplacer (7 résultats)

Remplaçant libéral : professionnels diplômés ou thésés
10/02/2017 Par P.OSVALD, responsable CIPS

Quelles sont les formalités indispensables au remplacement des professionnels de santé diplômés ou thésés ? Retrouvez la frise explicative. 

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Fiche pratique : le remplacement libéral
08/02/2017 Par P.Osvald, responsable CIPS

Professionnel de santé libéral, cherchez des informations sur le contrat de remplacement ? Tout savoir en un coup d'oeil sur le remplacement libéral, le contenu du contrat, la rémunération et le statut fiscal et social du remplaçant.

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Fiscalité du praticien remplaçant
04/01/2017

Professionnel de santé libéral, retrouvez l'essentiel sur la fiscalité du remplaçant : impôt sur le revenu, CFE...

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Fiscalité du praticien remplacé
04/01/2017 Par Claire VAISSIERE, Juriste

Vous êtes professionnel de santé remplacé par un confrère ? Ce qu'il faut savoir en matière de fiscalité.

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Remplacement : mode d'emploi
10/11/2016 Par Nicolas Loubry, Juriste

Le remplacement est l’occasion unique de découvrir l’environnement d’un médecin libéral, ses conditions d’exercice et sa clientèle.

C’est aussi le meilleur moyen d’appréhender un mode d’exercice avant de s’y consacrer totalement, en établissant une relation personnelle et responsable avec des malades, avec l’obligation d’assurer une continuité de soins, dans le respect de la déontologie et des règles de l’art.

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Médecin remplaçant : assurance obligatoire
28/06/2016 Par Nicolas LOUBRY, Juriste

Un remplaçant, qu’il soit étudiant en médecine ou médecin, exerce sous sa seule responsabilité, en lieu et place du médecin remplacé.

Il est donc seul responsable à l’égard des malades et des tiers, des conséquences de son exercice professionnel. Il conserve seul la responsabilité de son activité professionnelle pour laquelle il doit s’assurer personnellement à ses frais. En l’absence d’assurance, le remplaçant serait amené à supporter personnellement l’intégralité de l’indemnisation mise à sa charge, alors que s’il est assuré, c’est son assurance qui prendra en charge non seulement ses frais de défense mais surtout l’indemnisation de la victime. L’obligation d’assurance pour un remplaçant est rappelée par l’article L 1142-2 du Code de la Santé Publique.

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Le remplacement : infographie
07/12/2015 Par Pascale Osvald, Responsable du CIPS - MACSF

Le remplacement est un contrat à durée déterminé par lequel un professionnel (le titulaire), indisponible temporairement, met à disposition d’un autre professionnel (le remplaçant) son local, son matériel, sa patientèle. 

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