MACSF Exercice Professionnel
Notre expertise sur la responsabilité médicale
       et votre exercice professionnel

Le remplacement de l'infirmier(e) libéral(e) (IDEL)

  • Réduire le texte de la page
  • Agrandir le texte de la page
  • Facebook
  • Twitter
  • Messages0
  • Imprimer la page
  • Infirmière libérale remplacement
Vous avez un projet de remplacement ? Vous souhaitez être accompagné(e) ? Contactez-nous ! Télécharger le guide d'installation et remplacement de l'infirmier
  • Infirmiers libéraux

Infirmier(e) en exercice libéral, vous souhaitez effectuer des remplacements ou être remplacé(e) ? Quelles sont les démarches administratives, les avantages et les inconvénients de ce mode d'exercice ? Comment rédiger le contrat ? Quelle est la fiscalité du remplaçant ?

Voici des vidéos, infographies, FAQ et articles pour répondre à toutes vos questions sur le remplacement infirmier.

  • Infirmier

Vidéos

Le remplacement de l'infirmier libéral

Tout savoir en 3 minutes sur le remplacement libéral de l'infirmier(e). Interview de Pascale Osvald, Juriste expert MACSF.

Les formes d'exercice en groupe (P. Osvald)

Interview de Pascale Osvald, Responsable CIPS MASCF - Le Sou Médical.

Assurance obligatoire du remplaçant libéral

L’obligation d’assurance des remplaçants et collaborateurs libéraux

La loi 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de soins rend obligatoire l’assurance en responsabilité civile professionnelle pour les professionnels de santé exerçant à titre libéral.

Infographies

Fiche pratique : le remplacement libéral

Professionnel de santé libéral, vous cherchez des informations sur le contrat de remplacement ?Tout savoir en un coup d'oeil sur le remplacement libéral, le contenu du contrat, la rémunération et le statut fiscal et social du remplaçant.

Fiscalité et remplacement

TVA et remplacement du professionnel de santé

Dans le cadre d'un remplacement, le montant des honoraires que conserve le remplacé pour payer ses charges de cabinet ne constitue pas la contrepartie d'un acte de soins (exonéré de TVA) mais plutôt celle d'une prestation de services.

FAQ

FAQ Exercice libéral de l'infirmier

Retrouvez toutes les questions juridiques les plus fréquentes concernant les règles professionnelles de l'infirmier(e).

Le guide de l'infirmier libéral

Le guide de l’infirmière libérale

Infirmier(e), retrouvez dans ce guide toutes les informations et conseils utiles pour bien s'installer ou remplacer en libéral : démarches à effectuer, annonce de l'installation, couverture sociale, fiscalité de l'infirmière libérale, cabinet infirmier, responsabilité civile professionnelle de l'IDEL...