MACSF Exercice Professionnel
Notre expertise sur la responsabilité médicale
       et votre exercice professionnel

Actes de soins / technique médicale

  • Réduire le texte de la page
  • Agrandir le texte de la page
  • Facebook
  • Twitter
  • Messages0
  • Imprimer la page

Retrouvez les décisions de justice et les cas de faute liées à l'acte de soins : médicament et prescription, erreur de diagnostic, compétence...

Actes de soins / technique médicale (179 résultats)

Chirurgie implantaire : les fondamentaux
19/04/2019 Par Dr Patrick MARCHAND, Chirurgien-dentiste conseil

Le Dr Patrick Marchand, chirurgien-dentiste conseil, présente ici un cas clinique en chirurgie implantaire où le praticien a enchaîné une succession de manquements. Si certains critères élémentaires avaient été respectés, le risque d'une réclamation imputable aurait pu être atténué voire évité...

  • Chirurgien-dentiste
  • patrick-marchand

Torsion du testicule : un retard de prise en charge
18/04/2019 Par Stéphanie TAMBURINI, Juriste

La torsion du testicule est une pathologie fréquente, qui nécessite une prise en charge en urgence, puisque tout retard fait perdre des chances importantes de conserver l’organe. Tous les moyens doivent être mis en œuvre pour la détecter et la traiter au plus tôt.

En voici une illustration avec un jugement de tribunal de grande instance du 28 janvier 2019. 

  • Médecin généraliste et urgentiste
  • Etablissement de santé
  • Interne
  • Infirmier
  • Médecin spécialiste
  • service-urgences

Condamnation d’un kinésithérapeute pour des manipulations cervicales
18/04/2019 Par Stéphanie TAMBURINI, Juriste

Un kinésithérapeute a été condamné par la Cour de cassation, par un arrêt du 23 janvier 2019, pour avoir pratiqué sur une patiente des manipulations cervicales à l’origine d’une dissection vertébrale. Il a été considéré qu’il avait agi au-delà de ses compétences, de surcroît sans avoir réalisé de bilan préalable. 

  • Masseur-kinésithérapeute

Responsabilité civile professionnelle et fractures instrumentales endodontiques
16/04/2019 Par Catherine BLANC et Eva LOUGASSI, Juristes / Dr Patrick MARCHAND, Directeur Comité dentaire MACSF - Le Sou Médical

Le rapport annuel MACSF de 2017 recense parmi les 1.832 déclarations de sinistres, toutes catégories confondues, 166 bris instrumentaux endodontiques (signalés ou non, avant restauration coronaire ultérieure).

Les techniques d’alésage mécanisé de plus en plus répandues en activité quotidienne, relativisent arithmétiquement le nombre d’incidents par rapport au nombre croissant total de praticiens utilisateurs, mais ne peuvent justifier totalement ce constat.

Cette situation nous interpelle en tant que thérapeutes confrontés à de nouvelles techniques à maîtriser pour améliorer notre pertinence opératoire sans complications ou aggravations supplémentaires ; et afin que le ratio assuranciel cotisation/prestation du contrat RCP puisse rester équilibré.

  • Chirurgien-dentiste

Manipulateur en radiologie : responsabilité et compétences
08/04/2019 Par Margaux DIMA, Juriste

Quelles sont les attributions du manipulateur en   électroradiologie ? Comment contribue-t-il à la réalisation des examens aux côtés du médecin radiologue ? Et quel est son degré d'autonomie ?

  • Autres paramédicaux
  • Médecin spécialiste
  • Compétence
  • Examen radiologique

La responsabilité du radiologue
08/04/2019 Par Stéphanie TAMBURINI, Juriste

Le radiologue, bien qu’intervenant le plus souvent sur prescription médicale, est loin d’être le simple exécutant des investigations décidées par le médecin prescripteur. Au contraire, il maîtrise chaque étape de l’acte de radiodiagnostic, et la responsabilité qu’il peut encourir s’étend de l’indication de cet acte jusqu’à son interprétation.

  • Médecin généraliste et urgentiste
  • Radiologue

Bris dentaire au cours d’une intervention
26/03/2019 Par Stéphanie TAMBURINI, Juriste

Selon la Société Française d’Anesthésie Réanimation (SFAR), l’incidence des bris dentaires au cours d’une anesthésie générale est estimée entre 0,02 et 0,1%1.  Le risque peut sembler modeste de prime abord, mais il constitue pourtant une crainte pour beaucoup d’anesthésistes qui, chaque année, voient leur responsabilité mise en cause pour ce motif.

La survenance d’un bris dentaire n’est pourtant pas nécessairement fautive, comme le montre un jugement du tribunal de grande instance de Bordeaux du 9 janvier 2019.

  • Bris dentaire au cours d’une intervention : la responsabilité de l’anesthésiste n’est pas automatique !

L'infirmier face à une prescription orale
19/03/2019 Par Ophélie NUGUES et Bruno FRATTINI – Equipe Gestion des Risques

Trop fréquemment, les Infirmiers Diplômés d’Etat (IDE) sont sollicités oralement par les médecins ou chirurgiens pour réaliser un acte relevant d’une prescription. Quelle valeur juridique peut avoir une prescription orale ? Quel risque prend le paramédical qui accepte de réaliser un soin soumis à prescription ?
Ce sujet sensible demeure un débat d’actualité pour tous les secteurs de santé, aussi bien en médecine de ville qu’en établissement de santé.

  • Infirmier
  • IDE et prescription orale

Bris dentaires périanesthésiques
18/03/2019 Par Revue Responsabilité n° 48, décembre 2012

Les bris dentaires périanesthésiques sont responsables de 40% des réclamations dirigées contre les anesthésistes réanimateurs. Les sociétés savantes se sont penchées sur la question et ont émis des recommandations destinées à réduire cette sinistralité.

L'acupuncture et ses complications
21/02/2019 Par Dr Carole GERSON, médecin conseil

La pratique de l'acupuncture peut parfois entraîner de sévères complications. Des risques parfois sous-estimés par le praticien et méconnus du patient. Dans quels cas la responsabilité du praticien est-elle le plus souvent engagée ? Que peut-on retenir des différents études réalisées sur cette médecine alternative ?

  • Médecin généraliste et urgentiste
  • Sage-femme
  • Etablissement de santé
  • Médecin spécialiste
  • Chirurgien-dentiste
  • acupuncture