Une consultation hospitalière, rassurante et récente, ne doit pas tromper la vigilance du généraliste !

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Une consultation hospitalière, rassurante et récente, ne doit pas tromper la vigilance du généraliste !

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  • salle d'attente hôpital

Il n’est pas rare que des patients se présentent en consultation chez leur médecin généraliste parce qu’ils demeurent inquiets après un passage aux urgences, motivé par des symptômes inhabituels ou soudains.

Dans ces circonstances, le généraliste peut être faussement rassuré par les investigations menées et les diagnostics posés par l’équipe hospitalière, notamment quand la consultation aux urgences est récente. Pourtant, son obligation de moyens lui impose une démarche diagnostique complète. Se retrancher aveuglément derrière l’avis rendu aux urgences peut engager sa responsabilité, comme en témoigne un jugement de Tribunal de Grande Instance du 13 juin 2017.

  • Médecin généraliste et urgentiste
  • Médecin spécialiste
Auteur : Stéphanie TAMBURINI, juriste / MAJ : 07/09/2017

Un diagnostic hospitalier faussement rassurant…

Un homme se présente aux urgences car il souffre de fortes céphalées, de vomissements, de somnolence et de douleurs cervicales. A l’issue de l’examen médical, il sort de l’hôpital avec une prescription d’antalgiques, sans bénéficier d’examens paracliniques ni se voir proposer une hospitalisation pour surveillance.

Le lendemain, les symptômes ne s’étant pas améliorés, l’homme consulte la remplaçante de son médecin traitant. Celle-ci, rassurée par la consultation hospitalière de la veille, ne prescrit aucun examen complémentaire. Elle prescrit en revanche des séances de kinésithérapie.

Trois jours après cette consultation, le patient fait un malaise avec perte de connaissance à son domicile et est hospitalisé. C’est à ce moment que le diagnostic d’anévrisme du tronc basilaire est posé.

Le patient présente un syndrome démentiel sévère, avec un déficit fonctionnel permanent de 90%, et un déficit moteur des membres inférieurs rendant la station debout impossible. Il décèdera cinq ans plus tard.

Un recours de l’hôpital contre le généraliste

Les ayants droit du patient assignent l’hôpital, qui est condamné par le Tribunal administratif pour retard de diagnostic. L’hôpital assigne alors la généraliste devant les juridictions civiles compétentes pour se prononcer sur la responsabilité d’un praticien libéral. L’établissement entend voir reconnaître sa responsabilité pour récupérer une partie des indemnités versées aux ayants droit du patient.

Le Tribunal de Grande Instance fait droit à cette demande : il fixe la part de responsabilité de la généraliste à 20 % et la condamne à rembourser dans cette proportion les sommes versées par l’hôpital.

Attention à ne pas se reposer sur une consultation hospitalière…

Pour sa défense, la généraliste a fait valoir que la consultation aux urgences, réalisée la veille de sa propre consultation, n’avait pas permis de déceler la pathologie, alors pourtant que l’établissement disposait des moyens nécessaires en matériel (IRM notamment) pour mener des investigations complémentaires. Devant des symptômes identiques, elle n’avait pas de raison de réorienter le patient vers l’hôpital.

Le tribunal a, au contraire, considéré que le médecin « ne pouvait se retrancher derrière le fait qu’aucune pathologie particulière n’avait été décelée la veille par les services des urgences pour se contenter de prescrire des séances de kinésithérapie sur la base d’un diagnostic de cervicalgies, alors qu’elle avait pourtant connaissance de ce qu’aucun examen de type radiologique n’avait été pratiqué sur le patient, ce qui était pleinement de nature à justifier la prescription de tels examens, ne serait-ce que pour confirmer l’existence, supposée mais erronée, d’une simple cervicalgie, une telle prescription s’imposant d’autant plus que M. P. présentait des symptômes alarmants depuis plusieurs jours ».

Cette décision peut sembler sévère mais elle est logique : lorsqu’il est consulté, le médecin généraliste doit évidemment tenir compte des informations qui lui sont données, y compris quant au diagnostic éventuellement posé par les praticiens précédemment consultés. Mais il doit aussi mener sa propre démarche diagnostique, dans le cadre de son obligation de moyens.