Suivi post-opératoire : responsabilité du médecin cardiologue

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Suivi post-opératoire : responsabilité du médecin cardiologue de garde

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Retrouvez l'analyse d'une décision de justice retenant la responsabilité d'un médecin cardiologue de garde pour manquement dans le suivi post-opératoire d'un patient.

  • Médecin spécialiste
Auteur : Evelyne SAHUN, Juriste / MAJ : 25/05/2018

Les faits

A la suite de pertes de connaissances répétées, un patient doit être hospitalisé pendant ses vacances.

Son état de santé nécessite une intervention chirurgicale avec pose d'un pacemaker qui justifie son transfert dans un centre hospitalier privé spécialisé en cardiologie ; une nouvelle intervention sera nécessaire pour réimplantation de la sonde.

En raison de douleurs et de la survenue d’une infection nosocomiale il fera l’objet de deux nouvelles interventions dans un autre hôpital pour ablation et repose du matériel, après traitement de l'infection.

Ce patient estime ne pas avoir pris été pris en charge de manière adéquate lors des deux premières interventions et assigne les deux médecins cardiologues qui l’ont pris en charge.

Le tribunal va retenir, au titre de la surveillance post-opératoire, la responsabilité non seulement du médecin opérateur mais aussi celle du médecin cardiologue de garde.

Quel est le médecin en charge du suivi post-opératoire ?

Le tribunal va avoir recours à la notion de médecin référent.
Il considère que c’est celui dont le nom ressort des fiches de suivi pré et post-opératoires, de l’ordonnance de sortie et de la fiche de liaison
Il s’agit, dans cette affaire, et sans surprise, du chirurgien cardiologue en charge de l’intervention.
Le tribunal estime, qu’à ce titre, il était en charge du suivi post opératoire et que le patient est donc demeuré sous sa surveillance à la suite de l’intervention, sauf pendant le temps de garde lié à un jour férié ou lors de son absence des locaux.

Quelle responsabilité pour ce médecin référent ?

Le tribunal va se référer aux conclusions des experts judiciaires ; il relève que ceux-ci ont retenu un retard de diagnostic alors que les doléances du patient auraient du alerter le médecin référent sur l'éventualité d’une infection.

Il considère qu’en outre, l’ensemble des précautions et des soins utiles n’ont pas été pris avant le transfert du patient et que ces manquements ont eu pour conséquence d’engendrer des douleurs supplémentaires, sans avoir toutefois contribué à aggraver l’état de santé du patient.

Quelle responsabilité pour le médecin de garde ?

Il est reproché à ce médecin de s’être montré attentiste.

Il faisait valoir qu’il n’était intervenu que de façon très ponctuelle et que le suivi post-opératoire incombait, au premier chef, à l'opérateur.
Le tribunal ne va pas le suivre dans son argumentation : il relève qu’il est établi que ce praticien est intervenu, dans le cadre de sa garde, après chacune des interventions et en particulier après la seconde intervention.

Il considère que le suivi post-opératoire lui incombait donc également et, de leur côté, les experts le retiennent comme acteur de soins.
Il lui est reproché de ne pas avoir ponctionné la cicatrice alors qu’il soupçonnait un début d’infection et de ne pas avoir suffisamment pris en compte les doléances du patient.

Le tribunal estime qu’il s’agit là de manquements dans le suivi post-opératoire.

Quelle a été la solution adoptée par le tribunal ?

Celui-ci conclut que les manquements des deux médecins ont contribué à l'aggravation de la situation du patient et au retard dans la prise en charge de l’infection ;  ils sont tous deux tenus à indemniser le patient  des souffrances qu’il a subies de ce fait, le médecin référent pour une part prépondérante (70%) et le médecin de garde pour une part moindre (30%).

Que retenir de cette décision?

Le médecin de garde, quelle que soit sa spécialité, et même s’il n’intervient que ponctuellement, pourra voir sa responsabilité engagée au titre d’un manquement dans le suivi post-opératoire en tant qu' "acteur de soins".

Il s’agit là d’une décision classique : la jurisprudence tend à retenir la responsabilité personnelle de chacun des médecins intervenus dans la prise en charge du patient.

Cette affaire concernait deux médecins cardiologues mais cela aurait pu être tout aussi vrai dans une autre spécialité telle que la chirurgie ou l’anesthésie.


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