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Analyses de décisions

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Consacrées aux médecins généralistes, urgentistes et de spécialités diverses, ces analyses traitent d'affaires dans lesquelles la CCI (Commission de Conciliation et d'Indemnisation) a rendu un avis, ou les magistrats une décision ou un jugement (arrêts de Cour de cassation exclus). Ces jugements ou avis sont, pour certains, susceptibles d'être contestés, sur le fond ou sur le montant des indemnisations allouées. L'affaire peut alors se poursuivre devant les juridictions.

Parmi les nombreuses décisions et avis colligés, les exemples retenus insistent sur des erreurs pouvant être évitées grâce à une meilleure organisation ainsi qu’une meilleure coordination entre confrères. Plusieurs cas mettent également en exergue l’importance de la compliance d’un patient. Ils témoignent aussi que la multiplication de consultations rapprochées doit constituer un signe d’alerte pour les médecins consultés, fussent-ils différents, et de la nécessité de prendre des avis spécialisés.

Retrouvez le détail de ces analyses par spécialité.

Analyses de décisions (67 résultats)

Absence de diagnostic de grossesse extra-utérine
17/04/2018 Par Evelyne SAHUN, juriste

Une patiente, porteuse d’une grossesse non désirée, a engagé une procédure en indemnisation au motif de l'absence de diagnostic d’une grossesse extra-utérine.

Le tribunal de Valenciennes, dans une décision de novembre 2017, n’a pas hésité à opposer à cette patiente son comportement fautif pour la débouter intégralement de sa demande en indemnisation contre un médecin gynécologue.

  • Médecin spécialiste
  • Sage-femme
  • Médecin généraliste et urgentiste
  • Début de grossesse, patiente

SSPI du bloc obstétrical : présence continue d’un infirmier indispensable !
16/04/2018 Par Margaux Dima, Juriste

Suite au décès d'une parturiente, un établissement n'ayant pas prévu de présence continue de personnel soignant en salle de surveillance post-interventionnelle (SSPI) du bloc obstétrical a été jugé coupable d'homicide involontaire et condamné au versement d'une amende.

  • Sage-femme
  • Etablissement de santé
  • Infirmier
  • Médecin spécialiste

Accouchement d’un enfant mort-né : une attention particulière doit être portée à la mère
30/03/2018 Par Margaux DIMA, Juriste

S’il ne peut être reproché à un établissement de santé de ne pas disposer d’une salle spéciale pour la délivrance d’un enfant mort-né, l’hospitalisation d’une femme qui vient de perdre son enfant dans un service de maternité ne fait qu’accroître sa souffrance. A tout le moins, l’établissement doit veiller à ce qu’une attention particulière lui soit portée par l’ensemble du personnel pour que sa souffrance ne soit pas amplifiée.

  • Etablissement de santé

Gastro-entérologie - Erreur de transmission du résultat pathologique d’un examen demandé en urgence
20/03/2018 Par Catherine Letouzey, médecin interniste

Retrouvez l'analyse d'un cas de décès survenu en gastro-entérologie à la suite d'une erreur de transmission d'informations ayant entraîné un retard de prise en charge.

  • Médecin spécialiste

Absence d'enquête étiologique devant une insuffisance rénale
20/03/2018 Par Catherine Letouzey, médecin interniste

Retrouvez l'analyse d'un cas d'insuffisance rénale détectée chez un patient souffrant d'hypertension artérielle.  

  • Médecin généraliste et urgentiste
  • Médecin spécialiste

Anatomopathologie - Transmission d’information : les « bugs » de nouveaux logiciels ?
20/03/2018 Par Catherine Letouzey, médecin interniste

Retrouvez l'analyse d'un cas de tumeur détectée tardivement en raison d'un résultat d'examen non transmis.

  • Médecin spécialiste

Cardiologie - Prise en charge reprochée d’une infection après cardiologie interventionnelle
20/03/2018 Par Catherine Letouzey, médecin interniste

Retrouvez l'analyse d'un cas d'infection grave survenue en 2006 en cardiologie interventionnelle.

  • Médecin spécialiste

Rhumatologie - Infection articulaire après infiltration
20/03/2018 Par Catherine Letouzey, médecin interniste

Un patient traité par infiltration contracte une arthrite septique du genou à staphylocoque doré associée à une thrombose veineuse.

  • Médecin spécialiste

Méconnaissance d’une hémorragie méningée « atypique » ?
20/03/2018 Par Catherine Letouzey, médecin interniste

Retrouvez l'analyse d'un cas atypique d'hémorragie méningée survenue en 2004 chez un patient de 38 ans.

Cancérologie - Extravasation en cours de chimiothérapie
20/03/2018 Par Catherine Letouzey, médecin interniste

Retrouvez l'analyse d'un cas d'extravasation ayant donné lieu à des complications en cours de chimiothérapie.

  • Médecin spécialiste