MACSF Exercice Professionnel
Notre expertise sur la responsabilité médicale
       et votre exercice professionnel

Responsabilité civile professionnelle du médecin

  • Réduire le texte de la page
  • Agrandir le texte de la page
  • Facebook
  • Twitter
  • Imprimer la page
  • médecins
Êtes-vous bien protégé(e) ? Découvrez nos offres Responsabilité Civile Professionnelle - Protection Juridique Voir nos offres et nos services dédiés aux médecins
  • responsabilité civile médecin, risques,assurance

Médecin, retrouvez dans ce dossier ce qu'il faut savoir sur la responsabilité médicale. Que vous soyez médecin libéral en cabinet de ville, hospitalier ou salarié, votre responsabilité professionnelle peut être engagée dans le cadre de votre exercice. Quels sont les risques encourus dans le cadre de votre pratique ? Quel est l'intérêt de souscrire une assurance Responsabilité civile professionnelle ? Comment se défendre en cas d'erreur médicale ou de plainte d'un patient ?

Analyses, vidéos, infographies... Retrouvez toutes les réponses à vos questions dans notre dossier spécial consacré à la responsabilité des médecins.

  • Médecin généraliste et urgentiste
  • Médecin spécialiste

Responsabilité civile, pénale, disciplinaire du médecin : décryptage

Les différents types de mise en cause d'un médecin

Quels sont les différents types de mise en cause auxquels un médecin peut être confronté ? Tout dépend des objectifs poursuivis par le patient... Si l’objectif du patient est d’obtenir une somme d’argent en réparation du préjudice subi, quelles sont les procédures possibles ? S'il est de sanctionner le professionnel de santé pour un comportement dangereux ou illicite, quelle pourrait être la responsabilité retenue ?

Médecin traitant, métier à risques ?

Responsabilité civile professionnelle : médecin traitant, métier à risques ?

Le médecin traitant a de nombreuses obligations : devoir d’information, de conseil, de vigilance et de coordination des soins. Les manquements pouvant aboutir à une condamnation sont de plus en plus fréquents.

Plainte, litige avec le patient : que faire ?

Plainte d'un patient : conduite à tenir lors de la réception d’une assignation en justice

Comment réagir en cas de plainte de patient ? Si votre responsabilité médicale est mise en cause, voici la conduite à tenir suite à une assignation en justice.

Professionnel de santé, que faire en cas de plainte devant l'Ordre ?

La procédure ordinale est interne aux professions de santé et vise à sanctionner le non respect des règles issues du code de déontologie. Comment se met-elle en place et quelles sont les sanctions encourues ?

Rapport annuel : le risque et la sinistralité des médecins

Sinistralité en médecine générale

Les 45 845 médecins généralistes sociétaires de la MACSF, dont 35 782 médecins libéraux, ont adressé 355 déclarations (93 sans suite) dont 284 en exercice libéral, soit une sinistralité de 0,79 %.