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Notre expertise sur la responsabilité médicale
       et votre exercice professionnel

Responsabilité civile professionnelle du médecin

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Médecin, retrouvez dans ce dossier ce qu'il faut savoir sur la responsabilité médicale. Que vous soyez médecin libéral en cabinet de ville, hospitalier ou salarié, votre responsabilité professionnelle peut être engagée dans le cadre de votre exercice. Quels sont les risques encourus dans le cadre de votre pratique ? Quel est l'intérêt de souscrire une assurance Responsabilité civile professionnelle ? Comment se défendre en cas d'erreur médicale ou de plainte d'un patient ?

Analyses, FAQ, vidéos, infographies... Retrouvez toutes les réponses à vos questions dans notre dossier spécial consacré à la responsabilité des médecins.

Responsabilité civile, pénale, disciplinaire du médecin : décryptage

Les différents types de mise en cause d'un médecin

Quels sont les différents types de mise en cause auxquels un médecin peut être confronté ? Tout dépend des objectifs poursuivis par le patient...

Médecin traitant, métier à risques ?

Responsabilité civile professionnelle : médecin traitant, métier à risques ?

Le statut du médecin traitant implique de nombreuses obligations pour celui-ci : devoir d’information, de conseil, de vigilance et de coordination des soins. En conséquence, si l’obligation de moyens reste le principe en matière de responsabilité médicale, les manquements pouvant aboutir à une condamnation sont de plus en plus fréquents. Il convient de bien les identifier pour mieux les prévenir. La MACSF bénéficie de la confiance de 42 000 médecins généralistes, qui leur déclarent en moyenne 400 accidents par an. 25 % de ces dossiers concernent des erreurs ou des retards diagnostiques.

Plainte, litige avec le patient : que faire ?

Plainte d'un patient : conduite à tenir lors de la réception d’une assignation en justice

Une journée classique avec vos patients…Classique ? Pas tout à fait, aujourd’hui un huissier se présente à votre cabinet pour vous remettre un acte de justice délivré à la requête d’un patient mécontent de votre prise en charge. Comment réagir ?

Professionnel de santé, que faire en cas de plainte devant l'Ordre ?

La procédure ordinale est interne aux professions de santé et vise à sanctionner le non respect des règles issues du code de déontologie. Elle indépendante des procédures civiles ou pénales. Comment se met-elle en place et quelles sont les sanctions encourues ?

Rapport annuel : le risque et la sinistralité des médecins

Risque des professions de santé

Quel est le risque lié à votre profession ? Découvrez le rapport sur le risque des professionnels de santé (édition 2017), avec le détail des sinistres déclarés pour chaque profession/spécialité.

Vidéo - Médecine générale : les réclamations en 2016

Découvrez l'interview de Thierry Houselstein, Directeur médical MACSF et Médecin généraliste.