Fausse inscription d’une vaccination dans le carnet de santé

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Fausse inscription d’une vaccination dans le carnet de santé : le médecin radié

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C’est une première : un médecin généraliste a été radié par le Conseil de l’Ordre pour avoir fait figurer sur le carnet de santé d’un enfant une vaccination qui, dans les faits, n’avait pas été réalisée.

Le Conseil d’Etat a confirmé cette radiation, par un arrêt du 22 décembre 2017.

  • Médecin généraliste et urgentiste
  • Médecin spécialiste
Auteur : Stéphanie TAMBURINI, Juriste / MAJ : 17/01/2018

Des vaccinations mentionnées sur le carnet de santé… mais jamais réalisées

Entre octobre 2012 et octobre 2013, un médecin généraliste mentionne sur le carnet de santé d’un enfant, né en 2012 et toujours amené en consultation par sa mère, trois injections successives et un rappel d’un vaccin contre la diphtérie, le tétanos et la poliomyélite. Ces vaccinations sont, à l’époque, les seules obligatoires.

Le père de l’enfant a des doutes sur la réalité de ces vaccinations, d’une part en raison des convictions religieuses de son ex-compagne, qui l’incitent à s’opposer aux vaccinations, et d’autre part du fait de la mention, pour l’une des vaccinations, du nom commercial d’un vaccin normalement réservé à l’adulte. Il fait alors réaliser une sérologie qui révèle que son enfant n’est pas immunisé contre les maladies dont il était censé être protégé.

Le père dépose alors une plainte auprès de la chambre disciplinaire de 1ère instance de Rhône-Alpes, de l’Ordre des médecins, à laquelle le Conseil départemental de l’Ordre s’associe. La radiation du médecin est prononcée par une décision du 27 juillet 2015, confirmée par la chambre disciplinaire nationale de l’Ordre le 27 octobre 2016.

Le médecin se pourvoit en cassation devant le Conseil d’Etat.

Une faute grave et délibérée

Le Conseil d’Etat, par un arrêt n° 406360 du 22 décembre 2017, confirme la radiation prononcée à l’encontre du médecin.

En inscrivant dans le carnet de santé de l’enfant des mentions mensongères, à la demande de la mère, le praticien a méconnu les dispositions de plusieurs principes déontologiques, énoncés dans le code de la santé publique :

  • en s’abstenant de réaliser une vaccination obligatoire et en falsifiant le carnet de santé pour faire croire qu’elle avait été réalisée, le médecin a fait courir à son patient un risque injustifié (article R. 4127-40 CSP) ;
  • il a failli aux principes de moralité, de probité et de dévouement indispensables à l’exercice de la médecine (article R. 4127-3 CSP) ;
  • il n’a pas dispensé des soins consciencieux, dévoués et fondés sur les données acquises de la science (article R. 4127-32 CSP).

Eu égard « au caractère délibéré de ses actes et à la gravité des fautes commises », la radiation ne peut être considérée comme hors de proportion et est confirmée par le Conseil d’Etat.

Que peut faire le médecin face aux réticences des parents à faire vacciner leur enfant ?

Alors que ce sont désormais onze vaccins qui sont rendus obligatoires pour les enfants nés à compter du 1er janvier 2018, cette question de la réticence des parents risque de se poser plus fréquemment pour le médecin généraliste ou le pédiatre. Certains professionnels de santé eux-mêmes peuvent avoir des doutes ou des questions sur la vaccination.

Le ministère de la Santé a mis en place, sur son site Internet, une série de « Questions/Réponses » portant sur des questions aussi diverses que les risques pour les parents qui refusent la vaccination, ou pour les professionnels de santé qui s’y opposent.

29 Commentaires
  • Pierre F 16/04/2018

    Bonjour à tous,
    Impressionnants tous ces échanges, parfois un peu limite pour des médecins ...!!!
    Nous avons vacciné contre la tuberculose bcp de patients, bébés généralement. On devait protéger contre la méningite tuberculose..... eh bien ?? Raté, le vaccin ne protège pas. Les dossiers étaient sur les bureaux du ministère dés 2002, la décision de ne plus vacciner viendra en mars 2007....!! Ah ???
    C’est l’hygiène qui ferait reculer la tuberculose. « Vacciner donc les gens du voyage, les migrants, ou ceux qui ont la peau un peu plus foncée, même s’ils sont français car ils iront peut être en Algérie voir la famille. .... »
    Ma fille a fait une BCGite après l’administration du vaccin..... AG à 3 mois pour drainer !!
    La méningite ? Qui en a vu ?? 8 morts par an !!
    L’hepatire B ? Ne s’attrape pas en cueillant les champignons ! L’education, si bafouée depuis qques décennies est un merveilleux barrage ..... mais il n’y a pas d’etude !!
    Le tabac ?? 80 000 morts chaque année..... qui vend le tabac ?? L’etat.....!!!
    Le paracetamol ?? 30 morts / an !!!
    Les AVK ??? 5000 morts / an ( prescrit pour sauver)
    Bref le débat fait rage...!!!
    Nous sommes BAC + 10..... ne suivons pas aveuglément les « labos » via les décideurs politiques.
    Que fait le mari de notre ministre ????
    Je voulais juste ouvrir quelques yeux formatés....
    Pas de haine SVP ! Pas de haine !

  • Pierre B 09/04/2018

    Pour Gilles et pour Hélène, à propos d'autisme et vaccination
    http://michel.delorgeril.info/ethique-et-transparence/vaccins-et-autisme-les-faits-parfois-simposent

    Mesdames et Messieurs bonjour,
    Je suis vos échanges depuis leur départ et en ai lu suffisamment pour vous livrer deux réflexions personnelles, qui ne prétendent - navré pour tous les petits ayatollahs du pour ou du contre - à aucune vérité vaccinale scientifique, mais n'en méritent pas moins d'être exprimées.
    1 - Tout d'abord il y a de grandes chances que ce Confrère dorénavant radié, - que certains d'entre vous croient utile, jugent peut être avantageux pour eux mêmes, que sais-je encore, d'accabler davantage par des verdicts tels que ceux que l'on peut lire notamment sous la "plume" de Jacques R, Jean Claude P ou Yvan R -, de grandes chances, donc, que ce Confrère ait femme et enfants, probablement plongés comme lui dans le désarroi. Ce drame social et familial sape très certainement chez l'intéressé toute capacité de défense, toute velléité de riposte. Les propos de ses détracteurs n'en sont que plus indignes.
    Pour vous dire tout ce que j'en pense, au regard des faits reprochés (une bêtise dangereuse sans aucun doute, mais en aucun cas une négligence), une telle médiocrité humaine de la part de médecins vis à vis d'un des leurs en difficulté - c'est le moins qu'on puisse dire -, une telle propension à se coucher devant le "CNOM", à voler au secours du plus fort, dépassent l'indignité pour atteindre à l'obscénité pure et simple.
    2 - la litanie des intimes convictions, des histoires de chasse, des expériences extraordinaiiiiires des uns et des autres sur le thème du rapport bénéfice/risque de la vaccination en général ou en particulier, n'a aucun intérêt et est rien moins qu'affligeante.
    Apparemment ni Vioxx, ni Mediator, ni les anticholinesterasiques ni les statines n'ont ébranlé la certitude des petits cliniciens que vous êtes, d'être dotés une compétence scientifique. Or vous n'en avez pour la plupart pas une once, au mieux qu'un embryon. Là réside, davantage encore que dans la veulerie et le suivisme, le véritable danger que vous représentez. Croire que l'on sait, ou que l'on peut trouver par soi même la réponse à une question scientifique, quand on n'a ni les bagages, ni la pratique qui le permettraient, ni même seulement la curiosité d'aller chercher de l'information ailleurs que dans la gamelle que tendent les marchands de pilules.
    1+2=Les gouvernements successifs, acquis à la cause de l'industrie, décident pour vous en se passant de votre avis. Votre médiocrité humaine le facilite, votre incompétence scientifique le légitime: pour la plupart dans ce groupe vous ne méritez pas mieux.
    J'espère de tout coeur que vous n'êtes pas représentatifs de la réalité de notre profession.

  • Gilles S 09/04/2018

    Perso, je n'ai pas "étudié les vaccins" pendant 9 ans de ma vie mais pendant 41 ans, depuis 1976.
    J'ai pu constater qu'il n'y avait pas plus de SEP ou d'autisme chez les vaccinés que chez les non vaccinés; en revanche, tous les patients atteints de SEP ou d'autisme, je dis bien tous, avait bu du jus d'orange et mangé au moins un kiwi ; donc tant que ne seront pas publiés sur le jus d'orange et les kiwis des études du niveau de celles concernant la corrélation entre vaccins SEP et autisme, faudrait-il se lever, dénoncer un scandale de santé publique et chercher à interdire ces dangereux produits ?

  • Hélène F 09/04/2018

    Une réflexion: certificat me parait signifier "je certifie", c'est à dire que j'engage ma responsabilité pour affirmer un fait, en l’occurrence "que j'ai vacciné un enfant".
    Que deviendrait la valeur de notre signature au bas d'un certificat, si nous faisions tous de même que ce médecin ?!..
    Par ailleurs, puisque la polémique sur intérêt ou danger des vaccins semble s'intensifier comme d'hab., je vous fais part d'un fait rapporté lors du tout récent CMGF: les gros titres de la presse grand public en France portent sur les polémiques vaccinales, alors que les mêmes gros titres en Australie portent sur la prochaine éradication, et pour la première fois dans le monde, du cancer du col de l'utérus, grâce à un niveau de vaccination des filles et des garçons dans ce pays aux alentours de 98%. Je ne sache pas que les australiens soient plus atteints que les européens de MAI, SEP, autisme et consorts... Je laisse cette information à votre réflexion !..

  • Christine S 06/04/2018

    Monsieur Pierre-Henri B,
    Quand vous parlez de la relation autisme et vaccination. Les travaux du Dr Warkefield publié en 1998 dans le Lancet, ont eu une effet dévastateur sur la couverture vaccinale contre la rougeole notamment en Angleterre et généré des épidémies. En 2010, le Lancet s'est retracté !
    "Lancet's "official" retraction states:
    Following the judgment of the UK General Medical Council's Fitness to Practise Panel on Jan 28, 2010, it has become clear that several elements of the 1998 paper by Wakefield et al are incorrect, contrary to the findings of an earlier investigation. In particular, the claims in the original paper that children were "consecutively referred" and that investigations were "approved" by the local ethics committee have been proven to be false. Therefore we fully retract this paper from the published record [4]."
    Nous, médecins, nous avons le devoir de véhiculer de informations basées sur des preuves scientifiques vérifiées et de rectifier le tir si nécessaire.

  • EMMANUEL S 06/04/2018

    Une vaste revue de littérature rétrospective faite par PRESCRIRE il y a plusieurs mois comparait 2 populations :avec et sans vaccin hépatite B.Pas plus de SEP dans la population vaccinée.J espère que PHB n est pas vraiment médecin sinon ses petits patients sont en danger.Que dire d autre devant de telles contre vérités et fausses assertions sur de prétendues études ?PITOYABLE !

  • Georges G 06/04/2018

    Deux larges études sur plusieurs années montrent qu'un vaccin virtuel (sans injection, ni ingestion) présente beaucoup d'effets indésirables (Scléroses en plaques, thyroïdites auto-immunes, troubles neurologiques...) autant d'ailleurs qu'une vaccination réelle. Il est grand temps de "sonner la fin de la récréation".

  • gilbert g 05/04/2018

    rentrez dans Medline le demande suivante: "randomized, double-blind, placebo-controlled studies and vaccinations" et vous allez trouver une étude effectuée en 2016 sur un vaccin anti-grippal, et c'est tout ...
    où se cache dès lors l'evidence based medicine? avant de parader avec des affirmations ne reposant sur aucune connaissance digne de ce nom, il faudrait d'abord s'informer correctement et surtout jeter aux orties tous les a priori reposant sur la foi et la conviction ... et peut être apprendre l'anglais, seule langue véhiculant à l'heure actuelle une information scientifique relativement objective ... en attendant le chinois!

  • JEAN-CLAUDE M 05/04/2018

    Sans doute un "gentil" médecin, qui pratiquait une "gentille" médecine (ante-pasteurienne en l'occurence !)...
    A son attention, cette phrase d'AJ. CRONIN: " plus un médecin est gentil, et moins il est médecin"...

  • Jean-Claude P 05/04/2018

    Comment un individu aussi malfaisant que le docteur Pierre Henri B peut-il exister et exercer.
    Comment un prétendu confrère peut-il débiter de telles âneries??
    Nous voici plongés dans la noirceur des sectes . Au secours!!
    Je propose également la radiation pour ce triste confrère.

  • Vincent H 05/04/2018

    La condamnation du falsificateur est reconfortante, l’obscurantisme de Pierre-Henri B inquiétant...Il est malheureusement très vraisemblable qu’il ne soit pas le seul « zozo « du genre.

  • Yvonne R 05/04/2018

    Je suis d'accord avec le confrère qui dit que chacun peut être d'accord ou non avec la vaccination (je suis pour ma part totalement d'accord avec la mise en place des 11 vaccins obligatoires chez l'enfant) mais écrire sur le carnet de santé qu'un vaccin est fait alors qu'il ne l'est pas est particulièrement dangereux. J'ai en mémoire le décès d'un enfant de 5 ans d'une méningite tuberculeuse dont le diagnostic a été trop tardif, le médecin traitant ayant noté un BCG réalisé alors qu'il ne l'était pas. Tout le monde s'émeut du décès d'enfants de méningite... Nous avons la chance dans nos pays "développés"de pouvoir protéger efficacement nos enfants et certains s'en privent alors que tant d'autres enfants et parents dans les pays "en voie de développement" n'aspirent qu'à cette vaccination.

  • BERNARD F 05/04/2018

    40 ans d'exercice en milieu semi rural : début des 80' , 2 décès dus à la rougeole chez des enfants non vaccinés : une LESS - 12 ans - et une pneumonie - 6 ans ; je me suis dit" plus jamais ça " et j'ai vacciné TOUS les enfants : zéro complication . Les propos de Pierre Henri B sont respectables mais trop extrémistes ; toutes les pathologies qu'il cite seraient elles provoquées par les vaccins ? Quid de ce que nous inhalons , ingérons, de la pilule, des trts contre la stérilité, et j'en passe...Quant à la condamnation de ce confrère , je la trouve bien sévère si on la compare à d'autres . En cas de refus de vaccination , pourquoi ne pas imposer aux parents un passage par un centre de vaccination , qui déchargerait le MG ?

  • Serge F 05/04/2018

    Au siècle dernier la variole a tué sur la planète 250 millions de gens . Depuis 1982 , plus un seul mort ! Cela se passe de commentaire et c'est la meilleure preuve scientifique " naturelle" .

  • Jacques V 05/04/2018

    Réponses à quelques arguments de Pierre Henri B:
    J'ai le droit de parler et non de me taire, face à votre arrogance:
    Je constate d'abord que vous cautionnez un médecin qui pratique les faux en écriture, et donc va totalement à l'encontre de l'honnêteté de base et du code de déontologie. Drôle de martyr.
    Sachez, monsieur, que pour ma part je me contente de mettre sur le carnet de santé "vaccin refusé par les parents".
    Etre anti-vaccination dans notre beau pays, est un luxe facile dans la mesure où d'autres sont vaccinés et donc peuvent faire barrière à une multiplication des cas. Les 80 000 enfants qui échappent aux vaccins sont au contact des 825 000 vaccinés.
    Lors de mes premiers remplacements, j'ai vu des épidémies de rougeole, et de multiples rubéoles. Et pourtant, les conditions sanitaires étaient les mêmes qu'aujourd'hui (je vous parle de 1982).
    Pour la rougeole, vous plaisantez, lorsque vous parlez de 1 mort par an, du moins je l'espère.
    10% des enfants asthmatiques, vous avez un singulier recrutement dans votre clientèle, ou vous ne savez pas les soigner, je suis très loin de ces chiffres, et j'ai beaucoup de jeunes patients.
    Quand au fourre-tout des maladies que les vaccins sont accusés de faire augmenter, vous considérez comme certaines des hypothèses sans preuves, ce n'est pas très scientifique.
    Enfin pour répondre à un autre intervenant, pour des aptitudes professionnelles chez des adultes, je fais des sérologies pour ne pas vacciner inutilement.

  • Jacques L 05/04/2018

    Réponse à Pierre Henri B.
    N’ayant peut être pas eu la « chance » d’exercer en dehors de notre douce France vous n’avez donc jamais vu, comme moi, des épidémies de ces affections aujourd’hui disparues, ou presque, de notre sol, et ce grâce aux vaccinations, à l’eau potable, au tout à l´égout.
    Donc vous avancez des arguments fallacieux, basés sur des pseudo études, pour dénigrer notamment la vaccination contre la rougeole, on voit tout de suite que vous n’en savez pas ce qu’est une épidémie et je ne vous souhaite pas d’être confronté à des centaines de mort, de rougeole, de choléra ou de méningite comme je l’ai vécu.

  • Jacques L 05/04/2018

    Si, et si seulement cet homme, je ne dit ni confrère, ni médecin, était le seul à avoir ce genre de comportement j’en serais bien aise, mais je crains à l’aune de ce que j’ai vu lors de remplacements qu’il y a, hélas encore quelques voyous, qui jamais ne sont poursuivis par les instances disciplinaires, pas vu pas pris, personnellement je crois que trop souvent le CNOM ferme les yeux.

  • jack A 05/04/2018

    Réponse à EMMANUEL
    Par trois fois vous n'avez aucune empathie. punition d'accord, mais pas aussi dure pour une faute sans victime. punition démesurée face à l'immunité de certains. Le DR est un défouloir. relire notre regretté LAFONTAINE: les animaux malades de la peste

  • Jacky A 05/04/2018

    répondre à jacques.
    Vérifiez vous toujours la séroconversion des vaccins que vous faites? Vous auriez pu être le père de la morte de la rougeole

  • PIERRE-HENRI B 05/04/2018

    Vous bégayez, cher confrère.
    Un mort par an par la rougeole, et il faut exposez aux méfaits des vaccins, dont vous ignorez tout, 825,000 enfants chaque année, avec le ROR notamment?
    Et que deviennent les 80,000 enfants qui échappent aux vaccins et ne meurent pas pour autant?
    Que pensez vous de ces autismes et dérivés qui touchent maintenant un enfant sur 68? De ces maladies neuro-dégénératives et auto-immunes qui sont devenues un véritable fléau? De ces asthmes qui touchaient un enfant sur cent et qui en affectent aujourd'hui un sur dix?
    De ces épilepsies, trois fois plus nombreuses chez les vaccinés que chez les non vaccinés?
    De ces enfants vaccinés qui sont 5 fois plus souvent malades que leurs congénères non-vaccines?
    Vous n'en pensez rien, et pour cause: vous n'avez pas pris la peine d'étudier les vaccins, à aucun moment de votre vie. J'y ai, moi, consacré 9 ans de ma vie, et j'ai le droit d'en parler. Vous n'avez que le droit de vous taire, et le devoir d'étudier les vaccins: c'est tout ce qu'on vous demande.
    Après, vous pourrez en parler.

  • Jacques V 05/04/2018

    Il existe donc des médecins simplistes dont le seul argument est que les vaccins ne servent qu'à procurer du profit aux laboratoires.
    Pourquoi donc le calendrier espace les rappels de DTP (11-13 ans, puis 25, 45 et 65 ans), pourquoi le Gardasil est passé de 3 à 2 injections, pourquoi la vaccination hexavalente est passée de 3 injections + rappel à 2 injections + rappel.
    Je n'aimerais pas être le père de la personne de 31 ans, non vaccinée, morte de la rougeole récemment.
    Dans la vaccination de la population, il y a notion de santé publique et d'obtenir la disparition d'une maladie pour ne plus avoir à vacciner contre, mais pour cela, il faut du civisme, ce qui n'est pas de cas de certains de nos confrères.
    Je suis d'accord avec la sanction de ce médecin, qui a une attitude qui discrédite toute la profession.

  • Jacques D 05/04/2018

    Et ,par curiosité ,qu'est-il arrivé au Confrère qui ,2 fois par an ,certifiait que le Président Mitterrand était en bonne santé ,alors qu'il le savait atteint d'un cancer ?...

  • EMMANUEL S 05/04/2018

    De quelle grande cause parle ce monsieur que je n ose qualifier de confrère ?La grande cause,ne serait-ce pas plutôt la disparition de la poliomyélite,de la diphtérie,du tétanos ou autres méningites ?

  • Willy G 05/04/2018

    Cet exemple est là pour nous rappeler que, sans porter un jugement sur le geste du médecin, nous sommes rentrés dans une société procédurière et être de plus en plus vigilants sur tout ce que peut nous demander les patients, surtout les choses tangentes.

  • PIERRE-HENRI B 05/04/2018

    "Que peut faire le médecin face aux réticences des parents à faire vacciner leur enfant ?"
    Et que peuvent faire des parents et des médecins, face à une obligation vaccinale dont ils ont pris le temps d'étudier les méfaits, contre la toute puissance d'une industrie vaccinale prête à tout, y compris à corrompre des élus, pour vendre à n'importe quel prix des produits inefficaces et dangereux?
    Que peut-on faire contre un gouvernement qui n'hésite pas à bafouer les droits élémentaires des citoyens relatifs à la liberté, pourtant universellement reconnus, et à mettre en danger la vie de leurs enfants, pour se soumettre aux diktats d'une industrie mortifère?
    Que peut-on faire pour que des médecins ignorants se mettent enfin à étudier les vaccins au-delà des publicités des laboratoires et des études bidonnées qu'ils produisent?
    Et si vous commenciez, chers confrères, par lire ceci:
    "Vaccinations, les vérités indésirables", de Michel Georget, avant de prétendre que vous connaissez les vaccins?

  • Yvan R 05/04/2018

    Cela devrait servir d'exemple, et faire réfléchir ceux qui auraient envie de faire de même, par conviction (indigne d'un médecin), ou ceux prêts à signer n'importe quoi par peur de perdre un patient (ce qui est hélas si fréquents, en particulier pour les arrêts de travail).

  • V S 05/04/2018

    Pour ou contre les vaccins, rien ne justifie de mentionner une fausse information dans le carnet. Cela peut entraîner un retard diagnostique donc une perte de chance ou un décès. Si on est contre, on assume et on ne mentionne rien dans le carnet.

  • Philippe L 05/04/2018

    Le conseil de l'Ordre a ainsi valorisé la santé publique et l'honneur des professionnels de santé. Il serait probablement intéressant et surprenant de connaitre quels arguments ce praticien a utilisé pour sa défense!

  • PIERRE-HENRI B 05/04/2018

    Toutes les grandes causes ont leurs martyrs.
    Ce médecin courageux, entré en résistance contre l'oligarchie pharmaceutique, sera donc le premier.
    Ce qu'il faut noter, et c'est une notion que chaque médecin doit connaitre, c'est que quand tout va bien dans le couple, tout va bien pour le médecin.
    Mais le défaut de vaccination sert maintenant de prétexte à l'un des parents, le mari le plus souvent, pour obtenir la garde des enfants, en dénonçant à la fois l'épouse et le médecin (alors qu'il était jusque là parfaitement d'accord).
    On est dans le putride, mais il faut le savoir.

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